Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE DECIGUM
BRABO FOOD DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
94551437
Date de dépôt :
27/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2004

Présentation de la marque DOUBLE DECIGUM

Déposée le 27 décembre 1994 par la société BRABO FOOD DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUBLE DECIGUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la société BRABO FOOD DISTRIBUTION domicilié(e) Siège Social: 20, rue du Pont à l'Huile, 95500 LE THILLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 873 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRABO FOOD DISTRIBUTION Citrail - Bât. 4 - France.

La marque DOUBLE DECIGUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE DECIGUM est expirée depuis le 27 décembre 2004.

BRABO FOOD DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : GOUMIX A UN GOUT PAR COULEUR , GLOUPI , BOULABUL , GOLDEN KRUST , NOZE , BIG BLUE


BRABO FOOD DISTRIBUTION - Siège Social: 20, rue du Pont à l'Huile, 95500 LE THILLAY - France - SIREN 324873009


BRABO FOOD DISTRIBUTION Citrail - Bât. 4 - France


Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247704 - Publication au BOPI 1998-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

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